Travaux

L’Union européenne est le premier pourvoyeur d’aide publique au développement au niveau mondial Quelle est votre vision de la modernisation de cette aide ? Comment envisagez-vous par ailleurs la ...

M. Hervé Berville appelle l'attention de M. le ministre de l'économie, des finances et de la relance sur une disposition de la loi PACTE relative à la parité femmes-hommes au sein des conseils d'ad...

M. Hervé Berville interroge M. le ministre de l'économie, des finances et de la relance sur la fiscalité des surfaces commerciales conçues pour le retrait par la clientèle de marchandises commandée...

M. Hervé Berville attire l'attention de M. le ministre de l'économie, des finances et de la relance sur les modalités de l'assouplissement du dispositif Dutreil, régi par l'article 787 B du code gé...

Je souhaitais à mon tour saluer la qualité du travail de M. le ministre délégué et de M. le rapporteur, cher collègue Yannick Kerlogot. Et avec votre présence, monsieur le président, nous pouvons...

M. Hervé Berville interroge Mme la secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées, sur les conditions d'exonération de la taxe foncière. Les personnes percevant l'a...

M. Hervé Berville appelle l'attention de Mme la ministre déléguée auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargée de la ville, su...

Ma question s’adresse à M. le ministre des solidarités et de la santé.
Hier, le Premier ministre et lui-même ont ouvert, avec les nombreux acteurs de la santé et du grand âge, la grande concertat...