Travaux

Commission des Affaires étrangères - Question à Laurent Bili

23 Avr 2020

Commission des Affaires étrangères : Compte-rendu mission Madagascar

26 Fév 2020

Question à Jean-Baptiste Djebbari sur les travaux de rénovation de la ligne Dol-Dinan-Lamballe

13 Fév 2020

Monsieur le secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports, la modernisation de la ligne ferroviaire Lamballe-Dinan-Dol-de-Bretagne, inscr...

Question écrite sur la simplification de la prime exceptionnelle pour le pouvoir d'achat

11 Fév 2020

M. Hervé Berville attire l'attention de M. le ministre de l'économie et des finances sur les nouvelles conditions d'attribution et de défiscalisation de la prime exceptionnelle pour le pouvoir d'ac...

Commission Affaires étrangères : Question à Bruno Le Maire

28 Jan 2020

Commission des Affaires étrangères : Question à Jean-Yves Le Drian sur

15 Jan 2020

Présentation d'amendements au projet de loi sur l'économie circulaire

13 Jan 2020

Ils visent à compléter et à préciser les critères de performance environnementale qui servent moduler les contributions financières des producteurs aux éco-organismes. Dans la logique du texte qu...

Question écrite sur la possibilité de redoublement en primaire pour un élève allophone

03 Déc 2019

M. Hervé Berville interroge M. le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse sur la portée de l'article D. 321-6 du code de l'éducation. En effet, cet article dispose « qu'un redoublement ...

Question écrite sur l'insuffisance de prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique

03 Déc 2019

M. Hervé Berville attire l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur les actuelles modalités de prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique. En effet, la p...

Question écrite sur l'impact de la pêche intensive du bar sur l'activité des pêcheurs ligneurs

03 Déc 2019

M. Hervé Berville interroge M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur l'impact de la pêche intensive du bar sur l'activité des pêcheurs ligneurs. Se reproduisant durant les mois de f...

Commission des Affaires étrangères : Projet de contrat d’objectifs et de moyens de l’AFD

14 Nov 2019

Intervention lors de la discussion générale sur le projet de loi de finances pour 2020

07 Nov 2019

Des pays comme la Syrie, la République Centrafricaine, le Yémen, le Venezuela ou le Mali ; des enjeux tels qu’Ebola, la déforestation, les migrations forcées ou l’insécurité alimentaire : tous ce...

Dernières publications

À Dinan, le député Hervé Berville au travail jusqu’au bout du mandat - Le Télégramme

France services, un espace multiple dédié à la population à Plancoët - Ouest France

Le collectif des maires de Rance a rencontré quatre parlementaires - Le Télégramme

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